Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRUSON
GRUSON ALBERT

Numéro de dépôt :
1352215
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
03/10/1995

Présentation de la marque GRUSON

Déposée le 3 octobre 1985 par GRUSON ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « GRUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRUSON ALBERT, domicilié(e) 66, rue Raoul Briquet, 62710 COURRIERES. - France.

La marque GRUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRUSON est expirée depuis le 3 octobre 1995.

GRUSON ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : LE FLAMBOYANT , HAUTS DE FRANCE


GRUSON ALBERT - 66, rue Raoul Briquet, 62710 COURRIERES. - France


Inscription le 14 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179128 - Publication au BOPI 1994-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription - Transmission de propriété n°41436 - Publication au BOPI

Inscription - Gage radié n°39266 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19906 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19908 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19907 - Publication au BOPI

Toutes volailles - lapins et gibiers abattus et conditionnés - Prêt à cuire ou effilés ou découpés - tous produits fumés - cuisinés - charcuterie - salaison - ou conserves provenant des volailles - lapins et gibiers. Tous produits ou sous-produits dérivés des volailles - lapins et gibiers - aliments pour animaux - toutes volailles lapins et gibiers vivants -

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.